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16 septembre 2021  

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par Henri Wallon

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Procès de réhabilitation
Les mémoires des théologiens - Présentation.

u commencement de l'année 1453, maître Robert Cybole, ancien recteur de l'université et alors chancelier de Notre-Dame à Paris, homme d'une sagesse vraiment supérieure dans le monde des savants et des érudits selon l'expression d'un appréciateur compétent (1), terminait le mémoire qui lui avait été demandé au nom du roi et du cardinal d'Estoute ville (2).
  Ce travail, qui respire une modestie rare, est fort remarquable par la solidité de sa doctrine et par le courage avec lequel il ne craint pas de censurer les qualificatifs de la sentence, et de rappeler la part blâmable qu'y ont prise les plus hauts dignitaires de l'université. Il méritait l'honneur d'être inséré dans les grandes expéditions du procès de réhabilitation (3).
  C'est là qu'on l'a retrouvé, au manuscrit latin 5970 de la Bibliothèque nationale. Après un en-tête dans lequel le greffier rappelle le nom et les titres de l'auteur, dont le conseil a été requis de nouveau par les délégués du Siège apostolique depuis l'ouverture des débats, il commence ainsi : De puella quadam Johanna nuncupata, etc... On lit au colophon : Actum Parisiis, in claustro beatae Mariae et in domo habitationis meae, anno Domini MCCCCLII, die secunda mensis Januarii (4) ; puis la signature: Robertus Cybole. M. Lanéry d'Arc l'a édité (5): autant qu'une lecture rapide nous a permis d'en juger, son texte presque entièrement dépouillé de formes archaïques, nous a semblé néanmoins plus soigné que celui de la plupart des autres mémoires publiés dans le même volume. — Le R. P. Ayroles a donné de ce traité une analyse substantielle ; il a de plus traduit intégralement le chapitre qui a trait à la soumission de Jeanne à l'Eglise (6).

  Une autre Consideratio, due à la plume du saint et savant évêque de Périgueux, Élie de Bourdeilles, de l'Ordre des Frères Mineurs (7), fut remise entre les mains de Bréhal. Avec les sentiments d'une admirable humilité, l'auteur déclare, au début même de son oeuvre, qu'il obéit dans la mesure de sa petitesse aux sollicitations que sa majesté le roi a daigné lui adresser par lettres patentes. Le sommaire du Procès lui a été communiqué par l'inquisiteur, et, sur l'examen sérieux de ce seul document dont nos lecteurs ont pu constater la parfaite exactitude, il donne son avis très net et toujours savamment justifié malgré les formules pleines de réserve et de déférence qui raccompagnent.
  Prenant à partie tour à tour les vingt qualificatifs articulés contre la Pucelle
par la sentence de condamnation, il montre jusqu'à l'évidence que les faits sont insuffisants à établir la justesse de pareils griefs. Si on a le droit, au point de vue de l'art littéraire, de regretter la prolixité des développements que le docte théologien apporte à l'exposition des principes sur lesquels il entend baser ses raisonnements (8), on est forcé de reconnaître qu'il possède pleinement la matière et qu'il se prononce à bon escient. Certaines questions, et spécialement celles qui concernent les apparitions et révélations, c'est-à-dire le point capital du procès, sont traitées de main de maître et accusent une méthode rigoureuse au service d'un savoir très étendu, puisé aux meilleures sources. La Consideratio commence par une citation de l'Ecriture qui s'applique très heureusement à la circonstance : Scriptum est, si difficile et ambiguum apud te judicium esse perspexeris, etc ... Elle se termine par les plus sincères protestations de soumission aux décisions du Saint-Siège, cum omni honore et reverentia ac benigna supportatione antedicti domini nostri regis, ad praesens sufficiant.
  Bréhal a jugé ce mémoire digne d'être inséré dans les grandes expéditions du procès de réhabilitation. Voilà pourquoi il se trouve dans le ms. 5970 de la Bibliothèque nationale ; il y occupe du f° 111 r° au f° 132 r°. Quicherat n'avait imprimé que la préface (9). Le R. P. Ayroles l'a fait connaître au grand public par un abrégé substantiel de l'ensemble et par la traduction des passages les plus importants (10).

  A la suite de la Consultation d'Elie de Bourdeilles, le registre 5970 de la Bibliothèque nationale renferme l'Oppinio et consilium de Thomas Basin, évêque de Lisieux, le faux Amelgard des auteurs (11).
  Un passage de son Histoire de Charles VII nous apprend que son mémoire a été rédigé à l'instigation du roi (12). La conclusion de son Opinio et Consilium indique dans les termes les plus exprès qu'il a reçu par l'intermédiaire de Guillaume Bouillé, les pièces nécessaires à l'examen de la cause : « quatenus de processii et actis causae mihi constare et apparere potuit per quaternum mihi transmissum per venerabilem et circumspectum virum dominum decanum noviomensem. sacrae theologiae professorem egregium, in quo quaterno continentur articuli xij eliciti per Anglicos, et consequenter additiones et determinationes excerptae de processu ad veritatem per peritissimum utriusque juris doctorem dominum Paulum Pontanum, una cum scedula, secundum quam judices fecerunt abjurare Johannam, ac etiam certis dubiis per praefatum dominum Paulum conceptis et elicitis pro consilio peritorum desuper inquirendo (13).
  Deux choses nous semblent ressortir de ce texte : la fixation approximative de l'époque à laquelle il a été composé, et une nouvelle confirmation des faits avancés au sujet de la Consultatio de Paul Pontanus. — Il faut ranger l'évêque de Lisieux parmi les docteurs qui ont été consultés les premiers, c'est-à-dire durant les enquêtes préliminaires et tandis que l'affaire se poursuivait encore directement au nom du roi. L'intervention de maître Guillaume Bouillé et la demande faite par lui de la part de Charles VII, ainsi que l'affirme Thomas Basin, semblent l'indiquer. Il est vrai, — les documents ne laissent aucun doute à cet égard (14), — que le doyen de Noyon a pris, à titre officieux au moins, une part très active aux travaux de la révision du jugement.
  Toutefois, si le procès de la réhabilitation eut été ouvert lors de la rédaction de cet opuscule, l'auteur n'eut pas manqué de mentionner la réquisition des commissaires apostoliques, et il se serait vraisemblablement abstenu de faire allusion au désir du roi, dont la personne ne devait plus être mise en cause. — Quant au traité de Pontanus qui lui a été communiqué, il s'agit manifestement de la Consultatio, que nous avons dit être le premier des deux mémoires de l'avocat consistorial : car c'est dans la Consultatio que sont discutés par ordre les douze articles du procès de condamnation avec les « additiones et determinationes excerptae de processu ad veritatem » ; c'est aussi dans le même opuscule qu'on rencontre l'émunération de certains doutes « per praefatum dominum Paulum, conceptis et elicitis pro consilio peritorum desuper inquirendo ».
  On peut supposer que l'auteur a connu aussi le mémoire de Guillaume Bouillé ; mais, si quelques phrases de celui-ci semblent avoir été reproduites telles quelles par Thomas Basin, le plan des deux ouvrages est assez différent. Il n'est pas question du Summarium de Bréhal : il est néanmoins vraisemblable que les renseignements sur les interrogatoires et les réponses de la Pucelle y ont été puisés. Le traité de l'évêque de Lisieux est, sans contredit, des plus remarquables sous le rapport juridique (15) : avec une compétence supérieure, le docteur in utroque jure relève les nullités du procès de Cauchon et met à nu les vices énormes qui se cachent sous les apparences d'un formalisme affecté. Ses affirmations là-dessus ont plus d'autorité que celles d'un érudit qui connaît les textes et les livres de droit, mais qui n'a pas pris la peine d'acquérir la science du jurisconsulte. Bréhal a tenu grand compte des observations canoniques et théologiques de Thomas Basin ; par leur insertion à, l'instrument authentique du procès de réhabilitation [ f° 132 v°-144 ], il a montré l'estime qu'il en faisait.
  Après le titre : In nomine Domini Jhesu Christi, incipit opinio et consilium Thomae Lexoviensis episcopi, super processu et condemnatione Johannae dictae Puellae, le mémoire débute par ces mots : Consulendo in materia condemnationis Johannae Puellae, etc ... ; il se termine ainsi : subscriptum et signalum per me Thomam, immeritum episcopum Lexoviensem, inter juris doctores minimum. — M. Lanéry d'Arc (16) a publié le texte du ms. 5970. Le R. P. Ayroles a reproduit la substance des raisonnements, allégés de leurs nombreuses références (17).

  Est-ce encore dans le même laps de temps que fut composée « l'opinion de maistre Pierre l'Hermyte, soubdoyen de l'église de sainct Martin de Tours » (18), comme est intitulée la traduction française, contenue dans le ms. 1234 de l'université de Bologne, et publiée (19) par M. l'abbé Du Bois de la Villerabel ? Rien ne s'y oppose. Il est certain d'ailleurs que la date de ce mémoire ne saurait guère être antérieure à l'année 1453 ; car il est facile de constater que c'est une réponse aux dix huit articles ou doutes proposés dans la seconde partie de la Consultation de Paul Pontanus, puisque chacun des paragraphes commence par l'énoncé même des questions juridiques, soulevées mais non résolues par l'avocat consistorial. Quicherat (20) n'a connu de ce document qu'une mauvaise copie d'une traduction française extrêmement défectueuse, identique — semble-t-il — à celle qui existe dans le ms. 1234 de Bologne. Cette dernière, faite par un écrivain peu soigneux, et surtout fort ignorant des termes du droit (21), a perdu presque toute valeur, tellement elle est incorrecte et mutilée : les articles quatrième, dix septième et dix huitième ont été omis, ainsi qu'une partie de plusieurs autres. On comprend que Quicherat ait hésité à reproduire, même comme simple spécimen, le premier et le dernier paragraphes. — Le texte latin, qui avait échappé aux investigations du savant directeur de l'Ecole des Chartes, a été conservé dans le ms. fonds latin 13837 de la Bibliothèque nationale [ f°38 r°-40 V° ]. M. Lanéry d'Arc l'a édité (22). Comme l'auteur ne traite pas la question de fond, mais seulement les vices essentiels de la procédure, Bréhal ne l'aura pas jugé assez complet pour l'insérer au registre 5970.

  Un autre docteur de Tours, maître Gui de Vorseilles (23) fut aussi consulté sur la cause de Jeanne d'Arc. Son écrit sur certains points de la Pucelle, comme il l'intitule, est fort court et n'offre rien de remarquable. Il n'a pas été inséré au dossier ; mais on le trouve dans le ms. 13837, fonds latin, de la Bibiothèque nationale [ f° 40-43 ] d'après lequel M. Lanéry d'Arc (24) l'a publié. Il commence par ces mots : Ut detur responsio ad ea puncta principalia quae Johannae Puellae objecta fuerunt, suam condemnationem concernentia... ; il se termine ainsi : Ex his concluditur quod sententia, contra Puellam lata, est injusta, temeraria. Dei offensiva, sacrae doctrinae abusiva et de haeresi suspecta. Le copiste a ajouté le colophon suivant : Explicit opinio antedicti spectabilis magistri Guidon is de Vorseilles in praetensum processum Puellae.

  Parmi les docteurs consultés durant les préliminaires de la révision du procès, il faut aussi compter sans aucun doute Jean de Montigny, maître ès arts et docteur en droit canon de l'université de Paris (25). Il avait eu entre les mains le dossier du jugement pendant quatre ou cinq jours (26). L'inquisiteur, dépositaire de l'instrument authentique, lui demanda son avis à bref délai, et lui communiqua, avec les extraits qui constituaient le Summarium, la Consultatio de Paul Pontanus ; car, de même que Pierre L'Hermyte, Jean de Montigny donne dans les dernières pages de son Oppinio sa réponse aux dix huit questions de l'avocat consistorial (27).
  Un détail particulièrement intéressant à relever dans ce mémoire, c'est le plan que le célèbre professeur trace de la marche à suivre pour faire aboutir le procès, et surtout le conseil très habile et heureusement exécuté de faire intervenir la famille de la Pucelle comme demanderesse : « Licet plures possint esse partes, cum ii omnes quorum interest sint audiendi, pluriumque intersit et in communi et in particulari, attamen pro praesenti proximiores ejusdem Puellae sic defunctae viderentur prae caeteris praeponendi et ad hujusmodi processum admittendi tanquam suorum injuriam prosequentes in extinctione supradictae Puellae, seu suffocatione miserabili » (28).
  Bréhal n'a pas hésité à ordonner l'insertion d'un travail si concluant (29) au grand registre, ms. 5970 [ f° 135 v°-159r° ], où Quicherat l'a retrouvé (30). Le nom de l'auteur ayant été rogné lors de la reliure, le docte paléographe avec son habituelle perspicacité conjectura la véritable reconstitution du titre mutilé. Cette conjecture est devenue certitude par la confrontation du ms. latin 13837 de la Biliothèque nationale, qui renferme [f° 20 r°] la suscription complète : Oppinio magistri Johannis de Montigny, decretorum famosi doctoris. Il débute par ces mots : Praemissa excusatione, qua summe indigeo, tam ratione arduitatis materiae, etc. . . La dernière phrase est celle-ci : Et quidquid sit, ex praedictis et aliis similibus concludi potest eam non fuisse haereticam, et de haeresi per consequens minime condemnandam. — Le R. P. Ayroles (31) a reproduit fort judicieusement, avec sa fidélité ordinaire, la substance de ce traité assez long.

  Les personnages dont nous venons de parler ne furent pas les seuls consultés par l'inquisiteur. Il était expédient de rassembler des suffrages en grand nombre, afin de les opposer victorieusement à la sentence des premiers juges et aux adhésions plus ou moins motivées des docteurs de l'université. Bréhal, toujours actif et zélé, ne négligeait aucune occasion de solliciter les avis de ceux qu'il estimait capables d'apporter à la cause de la Pucelle le secours de leurs lumières et de leur autorité. C'était pour ainsi dire le thème favori de ses entretiens avec les théologiens et les jurisconsultes.
  Les discussions de vive voix s'effacent, il est vrai, de la mémoire des hommes ; néanmoins elles avaient pour résultat de l'éclairer davantage et d'affermir dans son esprit « l'évidence presque irréfragable » de la vérité, selon l'expression de sa lettre à Léonard de Brixenthal. Les écrits qu'il reçut à ce sujet ont pu disparaître aussi, lorsqu'ils n'ont pas été enregistrés au procès de réhabilitation, mais ceux qui nous restent suffisent amplement à démontrer de quel côté se trouvaient la justice et l'honneur.

Les travaux préparatoires :
    - Le consultatio de Théodore de Lellis
    - Le summarium de Paul Pontanus
    - Opinio de Paul Pontanus
    - Consultatio de Paul Pontanus
    - Summarium de Jean Bréhal, l'inquisiteur du procès en nullification.

Les mémoires insérés au procès en nullité :
    - Jean Gerson
    - Élie de Bourdeilles
    - Thomas Basin
    - Martin Berruyer
    - Jean Bochard dit de Vaucelle
    - Jean de Montigny
    - Guillaume Bouillé
    - Robert Cybole

    - Recollectio de Jean Bréhal

Les mémoires non insérés au procès :
    - Jacques Gelu
    - Pierre l'Hermite
    - Gui de Vorseilles


Sources : Présentation : "Jean Bréhal et la réhabilitation de Jeanne d'Arc" - par les R.P. Marie-Joseph Belon & François Balme - 1893
- traductions des mémoires : "La vraie Jeanne d'Arc - t.I : La pucelle devant l'église de son temps".
- Textes originaux latins des mémoires : Pierre Duparc "Procès en nullification de la condamnation de Jeanne d'Arc" - t.II.

Notes :
1 « Viro sane inter doctos et eruditos sapientissimo » ; cité par le R. P. Ayroles (La vraie Jeanne d'Arc . . . p. 272) d'après les lettres inédites de Machet ( Bibliothèque nationale, ms. latin 8577, f° 37-40). — Né à Ourdies près de Breteuil (diocèse d'Évreux), Ciboule, comme on l'appelle généralement, a joué un rôle très honorable dans plusieurs affaires où Charles VII l'employa. Il aida de tout son pouvoir le cardinal d'Estouteville à la réforme de l'Université. Animé des sentiments les plus fidèles à l'égard du pape légitime, il s'efforça de combattre les oeuvres et les tendances schismatiques d'un grand nombre de ses collègues. Il mourut eu 1460, doyen du Chapitre de la cathédrale d'Évreux.

2 « Quum irrefragabilis auctoritas, cujusjussa mihi capessere fas est, et nefas eidem non obedire, jubeat me aliquid dicere super. . . processu . . . », dit-il lui-même dans le préambule de sa Consideratio. — Cf. M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations . . . p. 351.

3 On voit que nous sommes loin de partager l'opinion de M. Fabre (Procès de réhabilitation, tom. II, p. 182), qui déclare ce mémoire « assez médiocre malgré ses allures doctorales ».

4 Cette date est du vieux style, c'est-à-dire conforme à la compilation qui ne faisait commencer l'année qu'à Pâques.

5 M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations . . . pp 351-393. Quicherat avait seulement reproduit le début et la conclusion (Procès... t.III. pp. 326-328). Voir aussi t.V, p. 467.

6 R. P. Ayroles : La vraie Jeanne d'Arc. .. pp. 274-291.

7 Ce digne fils du patriarche S. François d'Assise était né vers 1415 au château d'Agonac en Périgord d'une des plus anciennes familles du pays : son père était sénéchal et lieutenant du roi. Sur les instances des chanoines de Périgueux, le pape Eugène IV obligea l'humble religieux malgré sa jeunesse (il n'avait que 24 ans) à accepter le fardeau de l'épiscopat. Sa vie austère autant qu'active, détachée des honneurs et des richesses, a laissé dans l'Église un suave parfum de sainteté. Nommé archevêque de Tours [ 1458 ], il ne profita de la confiance et des faveurs de Louis XI que pour augmenter ses bonnes oeuvres, et défendre avec une liberté apostolique les droits du Saint-Siège. Créé cardinal par Sixte IV, il mourut huit mois après, le 5 juillet 1484.

8 Les érudits ne manqueront pas de relever aussi quelques assertions très contestables, ou même entièrement erronées, qui émaillent son éloge des rois et du royaume de France. Il faut noter à sa décharge que la science historique de l'époque n'était pas fort avancée, et qu'il est simplement l'écho d'un enseignement accepté alors par les plus instruits.

9 Quicherat : Procès - t.III, pp. 306-308. Cf. tom. V, pp. 442 et 464.

10 R. P. Ayroles : La vraie Jeanne d'Arc ... pp. 359-402.

11 Issu en 1412 d'une famille riche de la bourgeoisie de Caudebec, il se fit recevoir maître ès arts à l'université de Paris. Il étudia ensuite le droit civil à Louvain, et à Pavie où il prit ses grades. Revenu à Louvain, il y conquit les palmes du doctorat en droit canon. Sa vie très agitée nous est connue par son autobiographie et par un autre de ses opuscules intitulé : Apologie. Les services qu'il rendit à Charles VII lors de la conquête de la Normandie lui valurent le titre de conseiller royal. Ayant adhéré à la ligue du bien public, il eut à subir les ressentiments de Louis XI, et il mourut dans l'exil à Utrecht [1491], avec le titre d'archevêque de Césarée in partibus infidelium. Cf. R. P. Ayroles : La vraie Jeanne d'Arc - t.I. pp. 313-318.
L'évêque de Lisieux est l'auteur d'une histoire de Charles VII, que les historiens avaient attribuée à un certain Amelgard. Cette erreur trop longtemps accréditée embarrassait fort les érudits, et les avait engagés à d'inutiles recherches dans les bibliothèques de l'Europe. Quicherat, dont la sagacité comme paléographe est au dessus de tous les éloges, a fait connaître la vérité et publié pour la société de l'histoire de France une édition des oeuvres de Thomas Basin ( Paris, J. Renouard, 1855-1859, 4 volumes ).

12 « Poterat processus hujusmodi ex multis capitibus argui vitiosus, quemadmodum ex libelle, quem desuper, ab codem Carolo expetito a nobis consilio, edidimus, si ci ad cujus venerit manus eum legere vacaverit, latius poterit apparere ». (Cité par M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations... p. 188 note). — Bzovius a cité sans nom d'auteur ce passage qu'il dit être d'un contemporain de la Pucelle : Annal, eccl. 1430. IX ; tom. xv p. 740 col. 2.

13 N'ayant pas actuellement sous les yeux le manuscrit de la Bibliothèque nationale, nous citons le texte édité par M. Lanéry d'Arc: Mémoires et consultations . . . p. 235. — Deux autres fois, Thomas Basin fait une mention expresse de l'ouvrage de Pontanus (ibid. p. 190 et p. 232).

14 Voir les largesses du roi pour défrayer maître Guillaume Bouillé des voyages et travaux faits à cette occasion : Cabinet des titres, vol. relié 685, f° 188 v°, f° 195 r° et f° 198 r°.

15 M. Fabre, dont la critique ne pêche pas par excès de bienveillance à l'égard des mémoires consultatifs, reconnaît que celui-ci est « remarquable par ses qualités didactiques » ( Procès de réhabilitation, tom. II, p. 179 ).

16 M. Lanéry d'Arc: Mémoires et consultations ... pp. 187-235. — Une reproduction critique du texte, accompagnée de la vérification des citations et de renvois aux sources, exigerait un travail assez considérable, mais qui ne serait pas sans intérêt.

17 R. P. Ayroles : La vraie Jeanne d'Arc - t.I pp. 319-353.

18 « Opinio domini Johannis Heremite », selon le titre que lui donne M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations... p. 73. — On dit que ce personnage était conseiller intime de Charles VII, et peut-être même son confesseur ; il ne nous est pas connu autrement.

19 Les procès de Jehanne la Pucelle. pp. 187-197.

20 Quicherat : Procès. . . tom. V, p. 431 et t.V p. 215.

21 Un exemple suffira pour preuve : la sentence rendue « per metum eadentem in constantem virum » (M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations . . . p. 76, ligne première) devient sous la plume du traducteur « une folle et inconstante sentence » que l'inquisiteur « par craincte et grand peur fut contraint de donner » ( Les procès de Jehanne la Pucelle, p. 189 ).

22 M. Lanéry d'Arc: Mémoires et consultations . . . pp. 73-81.

23 Nous ne savons rien de lui, si ce n'est qu'il était chanoine de S.-Gatien. Quicherat n'en parle pas, et ne mentionne pas son écrit sur la Pucelle. Nous supposons que Bréhal, passant à Tours pour aller porter au roi l'enquête de 1452, avait eu l'occasion de connaître maître Pierre L'Hermyte et maître Gui de Vorseilles, auxquels il écrivit quelque temps après pour leur demander leur avis.

24 M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations ... pp. 83-90.

25 Quoique sa voix n'ait pas toujours été écoutée au milieu des effervescences universitaires, quand il donnait à ses collègues trop susceptibles des conseils de paix et de modération, il jouissait d'une haute estime, comme l'atteste entre autres la mission qui lui fut confiée lors de la ligue du bien public. — M. de Beaucourt ( Hist. de Charles VII, tom. V, p. 368 ) rappelle sa double qualité de chanoine de Paris et de conseiller au parlement. — Cf. Quicherat: Procès . . . t.V, p. 466.

26 « Et excusatus habear, supplico, si in hoc, et pluribus aliis ubi bene opus esset quotatione processus, ipsum non quotavi, quia vix quatuor aut quinque diebus cum habere potui, et extrada mihi transmissa non omnia continere possunt ». (M. Lanéry d'Arc : Mémoires et consultations . . . p. 305) ; ms. 5970 f° 157 r°.

27 Il est impossible de le méconnaître à la lecture du passage qui commence ainsi: « Et per supra dicta sit responsum ad quaestiones plures, numero xviij. Ad primam enim respondetur ... etc. ». (M. Lanéry d'Arc: Mémoires et consultations ... pp. 314-317).

28 M. Lanéry d'Arc: Mémoires et consultations ... p. 318.

29 M. Fabre (Procès de réhabilitation . . . tom. II, p. 183 ) apprécie peu ce mémoire qu'il qualifie « prétentieux et banal ». Les commissaires apostoliques ne l'ont point jugé ainsi; nous préférons nous ranger à leur avis, dont la compétence n'est pas contestable. La direction nouvelle donnée à l'affaire par suite des conseils expérimentés de Jean de Montigny montre assez l'estime que Bréhal et les juristes au service du roi lui ont accordée.

30 Quicherat : Procès ... t.III, pp. 310-322.

31 R.P. Ayroles : La vraie Jeanne d'Arc - t.I... pp. 204-310.



 

Procès de réhabilitation

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Procès :
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