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13 décembre 2019  

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par Henri Wallon

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Procès en nullité de la condamnation
Plan du procès

Table analytique des audiences, procédures, actes et enquêtes composant le Procès de Réhabilitation de Jeanne d'Arc, dite La Pucelle

- Préface des notaires.

- Divisions de l'ouvrage.


Chapitre I. - Présentation du rescrit - Procuration et premières citation

- Présentations et suppliques initiales en l'église Notre-Dame de Paris.

- Présentation solennelle du rescrit apostolique, au palais de l'Evêché, Paris.
Teneur du rescrit apostolique
.

- Exposé de Me Pierre Maugier, avocat, sur cette présentation.

- L'Inquisiteur de France, Me Jean Bréhal, se joint au tribunal, conformément au rescrit ; interrogatoire préliminaire des demandeurs.

- Ordonnance sur les citations et l'évocation des parties.

- Teneur des lettres de procuration de la part d'Ysabelle et de Pierre d'Arc.

- Teneur des lettres de procuration de la part de Jean d'Arc.

- Teneur de la première citation de la partie adverse, publiée dans le diocèse de Rouen.
- Compte rendu d'exécution.

- Teneur de la première citation de la partie adverse, publiée dans le diocèse de Beauvais.
- Compte-rendu d'exécution.


Chapitre II. - Assignations et productions

- Première audience à Rouen (12 décembre 1455) ; assignation au lundi suivant, 15 décembre 1455.

- Productions faites par Me Maugier pour établir le fondement juridique du procès (15 décembre).

- Évocation de la partie adverse, citée, et requête de contumace contre elle.

- Institution des notaires et du promoteur de la cause.

- Assignation aux défaillants, pour parler contre NN. SS. les Légats ou contre le mandat à eux confié.

- Production du livre des interrogatoires du premier procès.

- Requête du promoteur touchant certaines informations faites à Rouen en l'an 1452 ; production, reconnaissance et examen de ces informations.

- Procédures ayant occupé l'intervalle entre cette audience et la suivante citations de témoins vieux ou malades résidant au diocèse de Rouen ; pétition écrite du procureur des demandeurs ; production et réception des témoins cités ; compte rendu de leur citation par Richard de Sainte-Mère-Eglise.


Chapitre III. - Demandes des plaignants - réception des témoins

- Demande par écrit des plaignants

- Réception des témoins

- Audience du 2o décembre 1455 ; présentation faite de la part des hoirs de feu Pierre Cauchon ; teneur de cette cédule.

- Demande de contumace contre les prévenus défaillants.

- Développement de la requête du promoteur.

- Ordonnance sur les enquêtes à effectuer au lieu d'origine de Jeanne.
Appointement de NN. S S. les Légats touchant l'assiette de l'affaire
.


Chapitre IV. - Articles des plaignants et assignations

- Teneur de 101 articles concluants présentés par les demandeurs pour la justification et défense de Jeanne la Pucelle.

- Comparution des procureurs de l'évêque et des frères prêcheurs de Beauvais

- Admission des articles en jugement

- Nouvelles assignations

- Relation de l'exécution

- Subdélégation pour l'inquisiteur

- Prorogation pour la remise des enquêteurs

- Nouvelle prorogation

- Procuration de Me Jean Le Vieux

- Assignation des accusés pour répondre aux dépositions

Chapitre V. - Informations et enquêtes

1. Information préalable faite à Rouen l'an 1452.
(d'abord par-devant Mgr le Cardinal d'Estouteville)

- Teneur des articles sur lesquels furent interrogés les témoins.

- Citation des témoins.

- Dépositions des témoins :
Me Guillaume Manchon
Fr. Pierre Miget
Fr. Ysambard de La Pierre
Pierre Cusquel
Fr. Martin Ladvenu

- Délégation de Me Philippe de La Rose, à la place de Mgr le Cardinal appelé ailleurs.

- Renouvellement de l'information après le départ de Mgr le Cardinal.

- Teneur des articles appelés à remplacer ceux du premier questionnaire.

- Dépositions des témoins :
M. Nicolas Taquel
M. Pierre Bouchier
Me Nicolas de Houppeville
M. Jean Massieu
Me Nicolas Caval
Me Guillaume Du Désert
Me Guillaume Manchon
Pierre Cusquel
Fr. Ysambart de La Pierre
Me André Marguerie
Me Richard de Grouchet
Fr. Pierre Miget
Fr. Martin Ladvenu
Mgr Jean Lefèvre
M. Thomas Marie
Me Jean Riquier
Me Jean Fave

2 . Enquête au lieu d'origine de Jeanne d'Arc.

- Enquête sur les informations évoquées lors du premier procès.

- Articles du premier procès où il est fait mention de ces informations.

- Teneur de la commission rogatoire pour les enquêtes à effectuer au lieu d'origine.

- Articles du questionnaire sur lequel furent interrogés les témoins.

- Dépositions des témoins :
Jean Morel
M. Dominique Jacob
Béatrice, veuve d'Estellin
Jeannette, femme de Thévenin
Jean Moen
M. Etienne de Syonne
Jeannette, veuve de Thiesselin
Louis de Martigny
Thévenin Royer
Jacquier de Saint-Amance
Bertrand Lacloppe
Perrin Drappier
Gérard Guillemette
Hauviette, femme de Gérard de Sionne
Jean Waterin
Gérardin d'Epinal
Simonin Musnier
Zabillet, femme de Gérardin
Mengette, femme de Jean Joyart
M. Jean Colin
Colin, fils de Jean Colin
M. Jean de Metz
Michel Lebuin
Geoffroy du Foug
Durand Laxart
Catherine, femme d'Henri Royer
Henri Royer
M. Albert d'Ourches
Nicolas Bailly
Guillot Jaquier
M. Bertrand de Poulengy
M. Henri Arnolin
M. Jean Le Fumeux
Jean Jaquard

- Compte rendu des commissaires délégués.

3. Enquête faite à Orléans.

-
Acte de réception et d'interrogatoire des témoins :
Mgr le Comte de Dunois
M. Raoul de Gaucourt
Me François Garivel
M. Guillaume de Ricarville
Me Réginald Thierry
Jean Luillier
Jean Hilaire
Gilles de Saint-Mesmin
Jacques L'Esbahy
Guillaume Le Charron
Come de Commy
Martin de Mauboudet
Jean Volant
Guillaume Postiau
Denis Roger
Jacques de Thou
Jean Carrelier
Aignan de Saint-Mesmin
Jean de Champeaux
Pierre Jougant
Pierre Hue
Jean Aubert
Guillaume Rouillart
Gentien Cabu
Pierre Vaillant
Jean Coulon
Jean Beauharnays
Me Robert de Sarciaulx
Me Pierre Compaing
MM. Pierre de La Censure, Raoul Godart, Hervé Bonart
M. André Bordes
Jeanne, femme d'Eudes de Saint-Mesmin
Jeanne, femme de Guy Boyleaue
Guillemette, femme de Jean de Coulons
Jeanne, veuve de Jean de Mouchy
Charlotte, femme de Guillaume Havet
Renaude, veuve de Jean Huré
Pétronille, femme de Jean Beauharnays et Macée, femme d'Henri Fagoue

4 . Enquête faites à Paris et à Rouen.

- Teneur de la citation en vertu de laquelle la partie adverse et tous autres intéressés furent cités à assister au serment des témoins.

- Teneur de la citation des témoins dans le diocèse de Rouen.
- Compte rendu d'exécution.

- Teneur de la citation des témoins dans le diocèse de Paris.

- Mandement pour l'audition des témoins à Rouen.
- Compte-rendu d'exécution.

- Dépositions des témoins interrogés à Paris en présence des notaires de la cause :
Me Jean Tiphaine
Me Guillaume de La Chambre
Mgr Jean de Mailly, évêque de Noyon
Me Thomas de Courcelles
Me Jean Monnet
Louis de Coutes
Gobert Thibault
Simon Beaucroix
Me Jean Barbin
Marguerite de La Touroulde
Jean Marcel
Mgr le Duc d'Alençon
Fr. Jean Pasquerel
Fr. Jean de Lenizeul
M. Simon Charles.

- Dépositions des témoins interrogés à Paris en l'absence des notaires de la cause :
Le Sire de Termes
M. Haimond de Macy
Colette, femme de Pierre Milet
Pierre Milet
Me Aignan Viole

- Rappel des témoins de Rouen :
Fr. Pierre Miget
Me Guillaume Manchon
Me Jean Massieu
Me Guillaume Colles
Fr. Martin Ladvenu
Me Nicolas de Houppeville
Mgr Jean Lefèvre
M. Jean Lemaire
Me Nicolas Caval
Pierre Cusquel
Me André Marguerie
Mauger Leparmentier
Laurent Guesdon
M. Jean Riquier
Jean Moreau
Me Nicolas Taquel
Husson Lemaistre
Pierre Daron
Fr. Seguin Seguin

5 . Déposition de M. Jean d'Aulon, reçue à Lyon.

- Rescrit du Fr. Jean des Prés, sous-délégué à l'interrogatoire du témoin. et lettre directement adressée à Jean d'Aulon par Mgr l'Archevêque de Reims.

- Teneur de la déposition.

- Souscription des notaires.


Chapitre VI. - Assignations aux fins de poursuivre et production des instruments

-
Réception de la cause par les commissaires délégués.

- Teneur des lettres de commission.

- Déclaration de contumace et teneur de la lettre de citation ou de l'édit public (2 juin 1456).

- Prorogation de l'assignation (4 juin 1456).

- Productions des instruments (5 juin 1456).

- Assignation à plaider contre les pièces produites, et forclusion aux prévenus du droit de produire.

- Nouvelle production des demandeurs.

- Teneur de lettre de garantie décernée par le Roi d'Angleterre.

- Déclaration de contumace contre les prévenus, et forclusion prononcée contre eux du droit de plaider contre les pièces produites (9 juin 1456).

- Teneur de la citation aux fins de dire ou de proposer contre les productions.

- Prolongation de l'assignation aux fins de dire contre les productions.

- Déclaration de contumace prononcée contre les personnes ne paraissant pas (10 juin 1456).

- Assignation aux fins de conclure en la cause (18 juin 1456).

- Prorogation de cette assignation (1er juillet 1456).


Chapitre VII. - Production des motifs de droit par les demandeurs

-
Production par les demandeurs de leurs "exposés des motifs" (2 juillet 1456).

- Teneur de la citation des intéressés et compte-rendu d'exécution (18 juin 1456).

- Teneur des motifs de droit présenté par le promoteur.

- Teneur de l'exposé des motifs présenté par Ysabelle, Pierre et Jean d'Arc.


Chapitre VIII. - Traités sur la matière du procès

-
Présentation des consultations d'experts (2 juillet 1456)

1. Traité de Jean de Gerson sur la Pucelle
2. Considération de Mgr Elie de Bourdeilles, évêque de Périgueux
3. Opinion de Mgr Thomas Basin, évêque de Lisieux
4. Opinion de Mgr Martin Berruyer, évêque du Mans
5. Opinion de Mgr Jean Bochard, évêque d'Avranches
6. Opinion de M. Jean de Montigny, docteur en Décret
7. Opinion de Me Guillaume Bouillé, doyen de Noyon
8. Considération soit opinion de Me Robert Ciboule, chancelier de Notre-Dame de Paris.

- Examen, fait à Paris, de tous les instruments des deux procès.

- Ordonnance pour la rédaction, par Mgr Jean Bréhal, d'un recueil résumant les consultations précitées.

- Recollectio de frère Bréhal, inquisiteur pour le Royaume de France.

Chapitre IX. - Inspection de tous les instruments de la cause et sentence

-
Examen des instruments de la cause, fait à Rouen, par les conseillers du premier procès encore vivants.

- Dernier jour du procès (2 juillet 1456).

-
Teneur des citations, de la relation.

- Teneur de la sentence.

- Attestations des notaires de la cause.


       


Notes :
Les textes originaux latins de Quicherat du procès de réhabilitation proviennent essentiellement du manuscrit décrit comme suit par Quicherat :
Bibliothèque nationale, n° 5970 latin. — Volume très-grand in-folio, en vélin, de 526 millimètres de haut sur 323 de large, doré sur tranche, relié en maroquin rouge aux armes de France sur les plats, filets dorés, nervures au dos avec le titre Processus justificatio. Joannoe d'Arc. Il est composé de 207 feuillets dont les 204 premiers seulement sont cotés en chiffres romains. Belle cursive gothique du temps de Charles VII avec initiales ornées de fioritures à la plume ; soixante-dix lignes à la page ; quatrevingt-cinq lettres à la ligne.
Des deux copies authentiques, c'est de beaucoup la plus belle. C'est celle aussi dont le texte a le plus constamment servi pour notre édition. Elle est légalisée au bas de chaque feuillet (mais seulement à partir du troisième), par la formule sic affirmo que suivent les deux signatures Comitis et Ferrebouc. Les mêmes signatures sont généralement répétées dans l'intérieur du texte après la transcription des actes décernés par le tribunal.


 

Procès de réhabilitation

Présentation :

- Les sources
- L'enquête de 1450
- L'enquête de 1452

Procès :
- Plan du procès
- Sentence




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